Éditeur du site web :
Ethan TOUITOU
Siège social : 4 Place Tharradin, 25200 Montbéliard
Numéro de téléphone : 07 67 96 16 33
Adresse e-mail : ethan.touitou@edu.univ-fcomte.fr
Responsabilités :
L’éditeur ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site web, y compris mais non limité à, la précision et la fiabilité des informations disponibles. L’utilisation du site web est de la responsabilité exclusive de l’utilisateur.
Droits de Propriété Intellectuelle :
L’ensemble des éléments constitutifs du site web (textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site web ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite.
Protection des Données Personnelles :
Le site web peut collecter des données personnelles de ses utilisateurs. L’éditeur s’engage à respecter la législation en vigueur relative à la protection des données personnelles. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés par contact direct avec l’éditeur à l’adresse e-mail indiquée.
Hébergement :
Le site web est hébergé par Infomaniak sous la direction d’Oliventhan Thamilselvan, localisé au 4 Place Tharradin, 25200 Montbéliard.
Juridiction :
Le présent avis légal est régi par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales sera de la compétence exclusive des tribunaux français.
Il est recommandé de consulter un avocat pour confirmer que ces mentions légales sont conformes à la législation en vigueur et à votre situation spécifique.